Déposée le 6 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMM 2 L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PATA POUF BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMM 2 L domicilié(e) 3 RUE MIRABEAU - 59370 - MONS EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 556 770 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMM 2 L, M. RIZZELLO LUIGI domicilié(e) 3 RUE MIRABEAU - 59370 - MONS EN BAROEUL - France.
La marque PATA POUF BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA POUF BURGER arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.
COMM 2 L a également déposé les autres marques suivantes : SELFRITE
COMM 2 L, SARL - 3 RUE MIRABEAU - 59370 - MONS EN BAROEUL - France - SIREN 801556770
COMM 2 L, M. RIZZELLO LUIGI - 3 RUE MIRABEAU - 59370 - MONS EN BAROEUL - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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